Marque expirée - Marque en non vigueur

SAINT RAPHAËL Vinery
Jianqiang Wang, Anchang Industry Area

Numéro de dépôt :
3678907
Date de dépôt :
24/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2019
SAINT RAPHAËL Vinery de Jianqiang Wang

Présentation de la marque SAINT RAPHAËL Vinery

Déposée le 24 septembre 2009 par Jianqiang Wang auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT RAPHAËL Vinery »

Le déposant est Jianqiang Wang, Anchang Industry Area domicilié(e) Shaoxing Zhejiang - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre André NETTER domicilié(e) 53 Avenue de Breteuil - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT RAPHAËL Vinery est expirée depuis le 24 septembre 2019.

Jianqiang Wang a également déposé les autres marques suivantes : Chatelaine Massandra , New-BC Bacchus


Jianqiang Wang, Anchang Industry Area - Shaoxing Zhejiang - Chine


Pierre André NETTER - 53 Avenue de Breteuil - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 18 janvier 2011 - Rejet partiel n°540625 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 15 novembre 2011 - Rejet partiel n°562124 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-15

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Extraits ou essences alcooliques.